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Le forum de l'éco quartier de la Marlière à Courcelles-les-Lens (62). On discute de l'avancée du projet, des travaux et de tout ce qui a un rapport avec la vie du quartier de la Marlière.
 
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Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques
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Auteur Message
mathieu59x


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MessagePosté le: Mar 20 Nov - 10:05 (2012)    Sujet du message: Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques Répondre en citant

Merci pour ce récap !
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Mathieu, 6 Allée du Muguet, (lot 302)
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MessagePosté le: Mar 20 Nov - 10:05 (2012)    Sujet du message: Publicité

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Priscilla


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MessagePosté le: Mar 20 Nov - 10:14 (2012)    Sujet du message: Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques Répondre en citant

merci pour ces infos !
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Priscilla et Jimmy - 4 enfants

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Priscilla


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MessagePosté le: Mar 20 Nov - 17:25 (2012)    Sujet du message: Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques Répondre en citant

Bonjour,
dans l'acte que je dois signer devant chez le notaire demain, il n'est pas précisé que la viabilisation doit être pris en charge par NEXITY, je demande au notaire de le rajouter et là, il m'indique qu'il ne peut pas modifier les clauses du contrat !!? je ne comprend pas sa réponse. normallement c'est bien Nexity qui prend en charge la viabilisation ?
je passe demain à 15h devant chez le notaire, j'aimerai avoir une réponse avant mon rendez-vous.
merci d'avance
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cricri59650


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MessagePosté le: Mar 20 Nov - 18:20 (2012)    Sujet du message: Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques Répondre en citant

Bonjour
combien de temps dure le rendez vous chez le notaire ? merci
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Christelle
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Priscilla


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MessagePosté le: Mar 20 Nov - 19:03 (2012)    Sujet du message: Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques Répondre en citant

Je vous dirai ça demain j ai rendez vous a 15:
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nico62


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MessagePosté le: Mar 20 Nov - 19:28 (2012)    Sujet du message: Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques Répondre en citant

20min Max
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Priscilla


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MessagePosté le: Mar 20 Nov - 19:31 (2012)    Sujet du message: Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques Répondre en citant

Seulement ? Bein ça va mais il fait vraiment lire l'acte avant le rv car moi j ai mis au moins 30 min à le lire . 
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amaurytp


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MessagePosté le: Mar 20 Nov - 20:32 (2012)    Sujet du message: Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques Répondre en citant

20/25 min environ,et il fait un récapitulatif des 44 pages sur la voirie ,les clauses du contrat sur la marliere ...
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Amaury et Lætitia
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seb


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MessagePosté le: Mar 20 Nov - 20:38 (2012)    Sujet du message: Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques Répondre en citant

Bonjour à tous

Je viens de recevoir ce jour un courrier de la DDE (suite à l' envoi d' une demande de degrevement accompagné du PTZ et du permis de construire) qui m informe qu' aucun degrevement n ' est possible sur la taxe d' amenagement (TLE), car " le conseil municipal de Courcelles les lens n' a pas voté l' exoneration facultative sur les constructions d' habitation bénéficiant d' un pret à taux zero.
Si quelqu' un a reçu une autre reponse, merci de m' en faire part;
Merci
Bonne soirée !!!
Seb
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yakuzayang


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Messages: 47

MessagePosté le: Mar 20 Nov - 22:11 (2012)    Sujet du message: Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques Répondre en citant

nous n'avons pas encore envoyé ces papiers pour le dégrèvement et cette nouvelle m'étonnes! effectivement j'aimerais aussi avoir des précisions a ce sujet! ...
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yakuzayang


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Messages: 47

MessagePosté le: Mar 20 Nov - 22:23 (2012)    Sujet du message: Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques Répondre en citant

seb a écrit:
Bonjour à tous

Je viens de recevoir ce jour un courrier de la DDE (suite à l' envoi d' une demande de degrevement accompagné du PTZ et du permis de construire) qui m informe qu' aucun degrevement n ' est possible sur la taxe d' amenagement (TLE), car " le conseil municipal de Courcelles les lens n' a pas voté l' exoneration facultative sur les constructions d' habitation bénéficiant d' un pret à taux zero.
Si quelqu' un a reçu une autre reponse, merci de m' en faire part;
Merci
Bonne soirée !!!
Seb











Voici la réponse : http://www.forumconstruire.com/construire/topic-140674.php (le dernier post informe que ça a marché)


La personne concerné dans ce forum avait aussi envoyé les documents a la mairie qu'ils ont refusé. Cette personne l'a envoyé directement aux impôt et ca a fonctionné.


Pour ma part mon constructeur nous conseil d'envoyer tout les papiers a la DDTM service d'assiette (donc ne passe pas par la mairie)
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seb


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Messages: 10

MessagePosté le: Mer 21 Nov - 10:39 (2012)    Sujet du message: Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques Répondre en citant

Bonjour Yakusayang

Voici le courrier reçu hier de la DDTM, apparement les dossiers deposés aprés le 01 mars 2012, ne peuvent plus beneficier de ce dégrevement, et effectivement notre permis de contruire a été deposé le 14 avril 2012 !!!!!
pas de chance !!! j' ai egalement contacté le centre des impots d' henin beaumont, ces derniers m' expliquent qu' ils n' ont rien à voir avec cette taxe et qu' il faut contacter la DDTM ...
Voila si vous avez d' autres infos, merci de me tenir informé
Bonne journée !!!
Seb
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seb


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Inscrit le: 17 Sep 2011
Messages: 10

MessagePosté le: Mer 21 Nov - 10:41 (2012)    Sujet du message: Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques Répondre en citant

Voici le courrier de la DDTm
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caron


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Inscrit le: 20 Juin 2011
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Localisation: lens

MessagePosté le: Mer 21 Nov - 11:13 (2012)    Sujet du message: Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques Répondre en citant

Oui apparament on n'aura plus le droit au dégrèvement sur internet il parle aussi de sa c'est depuis le 1 mars 2012 pff o final encore merci nexity car yorai pas eu tous c'est retard accumulé le permis de construire aurai était déposer bcp plus tôt 
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nico62


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Messages: 465

MessagePosté le: Mer 21 Nov - 14:10 (2012)    Sujet du message: Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques Répondre en citant

et pour les permis deposer avant mars 2012 c bon pour le degrevement
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MessagePosté le: Aujourd’hui à 17:50 (2017)    Sujet du message: Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques

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