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Le forum de l'éco quartier de la Marlière à Courcelles-les-Lens (62). On discute de l'avancée du projet, des travaux et de tout ce qui a un rapport avec la vie du quartier de la Marlière.
 
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Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques
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Auteur Message
marjo


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MessagePosté le: Ven 9 Nov - 20:15 (2012)    Sujet du message: Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques Répondre en citant

merci Bpro, trop cool ça me donne envie de faire un tour!!!
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MessagePosté le: Ven 9 Nov - 20:15 (2012)    Sujet du message: Publicité

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seb


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MessagePosté le: Ven 9 Nov - 20:17 (2012)    Sujet du message: Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques Répondre en citant

Bonjour à tous !!!!!

Quelqu' un pourrait il m' eclairer sur la taxe d' amenagement (ou taxe locale d' equipement) ?
Suite à un appel ce jour à la DDE d' Arras, on m' indique que les habitants de la ZAC de la marliere ne beneficient pas d' un degrevement sur cette taxe, meme si un pret à taux zero a été octroyé.
Je suis trés surprise par cette annonce, car mon constructeur (Maison France Confort) m' avait bien indiqué qu' un degrevement été accordé.
Dans notre cas, le montant à reglé, calculé par la DDE est de 1892 euros !!!!!!
HELP !!!!!! quelqu' un a t' il des informations ?
MERCI par avance !!!!!!
Bonne Soirée à tous !!!!!!
Sebastien
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bpro


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MessagePosté le: Ven 9 Nov - 20:20 (2012)    Sujet du message: Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques Répondre en citant

de rein c'est un plaisir lol ,on devrait y aller dimanche vers 15h00, nos filles n'étaient pas avec nous, et elles nous en veulent lol !!!
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marjo


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MessagePosté le: Ven 9 Nov - 20:28 (2012)    Sujet du message: Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques Répondre en citant

non on sait pas trop! la je pense qu'il faudra emmener nos bottes! on ira plutot vers samedi.
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bpro


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MessagePosté le: Ven 9 Nov - 20:33 (2012)    Sujet du message: Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques Répondre en citant

oh que oui prenez vos bottes, on avait pas et en meme temps on pensait pas pouvoir aller jusque là, et je vous raconte pas l'interieur de la voiture lol !
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yakuzayang


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MessagePosté le: Ven 9 Nov - 21:39 (2012)    Sujet du message: Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques Répondre en citant

yakuzayang a écrit:
yakuzayang a écrit:
yakuzayang a écrit:
yakuzayang a écrit:
bonjour a tous,


nous avons reçu un courrier de la préfecture du pas de calais concernant le paiement d'une taxe (a notre charge donc) de l'aménagement de l'espace vert a hauteur de 1600€ environ  Shocked ! Avez vous aussi reçu ce courrier?




Bonjour a tous, voici le courrier reçu : 








rebonjour,


j'ai appelé le préfet du Pas-de-Calais concernant ce courrier: D'après se que l'on m'a expliqué c'est une taxe liée au permis de construire dont la somme varie en fonction de la surface TOTALE (Comble récupérable compris) de la maison. C'est un courrier d'information qui permet de prévenir le futur propriétaire de la somme qu'il devra débourser un ans après l'acceptation de son permis suite a la réception d'un nouveau courrier. C'est donc un impôt.


Pour info : depuis mars 2012 des lois sur des taxes ont changées : En gros : Il y avait 2 taxes séparées qu'ils ont regroupées en une seul : la taxe d'aménagement. C'est pour cela que les habitants de la tranche 1 et 2 n'ont pas reçu ce courrier.


Attendez-vous donc a recevoir ce genre de courrier qu'il ne faut PAS payer tout de suite. 


Pour vous donnez une référence nous avons 152m² (comble récupérable compris) et nous devrons payer 1332€ soit environs 8,76€ le m²  Confused




Autre info : Nous (tous apparemment ?) allons alors être exonéré d’impôt foncier sur la maison "grâce" à cette taxe pendant 2 ans. Par contre nous aurons quand même un impôt foncier sur le terrain. Il n'y aura aucun avantage au niveau des impôts pour les maisons BBC.


ATTENTION : Ne pas oublier a la fin de la construction de remplir le formulaire (plus un autre formulaire a aller chercher aux impôt ou sur leur site internet) de fin des travaux (joint avec l'acceptation du permis de construire) à renvoyer aux impôts et a la mairie qui déclencheront l'exonération pendant 2 ans de l'impôt foncier. 




NB : Concernant la taxe et la surface (nos 152m²), il s'agit bien de la surface habitable (déclaré aux impôts) et non de la surface totale.






Voila pour la taxe
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seb


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Inscrit le: 17 Sep 2011
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MessagePosté le: Sam 10 Nov - 09:21 (2012)    Sujet du message: Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques Répondre en citant

Merci !!!!!
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amaurytp


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MessagePosté le: Sam 10 Nov - 14:23 (2012)    Sujet du message: Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques Répondre en citant

a yé notre problème avec le notaire et la banque est réglé,il ne reste plus qu'a attendre le 20
je suis dégoutée pour vous cricri mais ne perdez pas espoir à ci près du but


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Amaury et Lætitia
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cricri59650


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MessagePosté le: Sam 10 Nov - 14:26 (2012)    Sujet du message: Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques Répondre en citant

Merci amaury on a jusqu'au 3 décembre pour débloquer les fonds donc on verra en tout cas merci je vous tiens au courant
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Christelle
Assistante maternelle
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amaurytp


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MessagePosté le: Sam 10 Nov - 14:36 (2012)    Sujet du message: Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques Répondre en citant

ok pas de soucis  et derien mais j'espere que ca va se résoudre assez rapidement car lachez maintenant serai trop bete!!!!
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Amaury et Lætitia
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benjamin


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MessagePosté le: Sam 10 Nov - 15:14 (2012)    Sujet du message: Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques Répondre en citant

bonjours je voudrais savoir si a la depose du permis de construire quelqu un a eut a retourner un formulaire d instruction d urbanisme erdf.
si oui a qui doit remplir ce papier?
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christine


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MessagePosté le: Sam 10 Nov - 18:31 (2012)    Sujet du message: Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques Répondre en citant

Oui benjamin, j'avais posé la question sur le forum et beaucoup de personnes m'ont répondu que c'était leur constructeur qui s'en sont chargé . Alors j'ai envoyer le courrier par mail à mon constructeur et il s'en est occupé car j'ai reçu un courrier d'erdf sur les différentes étapes à suivre pendant la construction.
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cora62


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MessagePosté le: Sam 10 Nov - 22:24 (2012)    Sujet du message: Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques Répondre en citant

bonsoir pour ceux de la tranche 6 quand vous avez déposer votre permis de construire en mairie avez vous eu le récépissé  tout de suite ou ils ont renvoyer directement à votre constructeur?????
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Priscilla


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MessagePosté le: Sam 10 Nov - 22:52 (2012)    Sujet du message: Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques Répondre en citant

Moi j ai reçu le récépissé chez moi directement . 
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bpro


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MessagePosté le: Dim 11 Nov - 00:25 (2012)    Sujet du message: Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques Répondre en citant

idem avons reçu le recipissé a notre domicile
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