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Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques
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caron


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MessagePosté le: Lun 5 Nov - 15:54 (2012)    Sujet du message: Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques Répondre en citant

Vs avez reçu ce courrier la combien de temps après avoir eu votre PC accepter car nous accepter depuis cette été et tjr rien reçu 
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MessagePosté le: Lun 5 Nov - 15:54 (2012)    Sujet du message: Publicité

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christian et christelle


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MessagePosté le: Lun 5 Nov - 19:09 (2012)    Sujet du message: Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques Répondre en citant

bsr nous aussi reçu avec diminution de la taxe avec le prét à taux zéro , PC accepter fin mai !
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christian - christelle
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yakuzayang


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MessagePosté le: Lun 5 Nov - 20:48 (2012)    Sujet du message: Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques Répondre en citant

yakuzayang a écrit:
yakuzayang a écrit:
yakuzayang a écrit:
bonjour a tous,


nous avons reçu un courrier de la préfecture du pas de calais concernant le paiement d'une taxe (a notre charge donc) de l'aménagement de l'espace vert a hauteur de 1600€ environ  Shocked ! Avez vous aussi reçu ce courrier?












Bonjour a tous, voici le courrier reçu : 












rebonjour,


j'ai appelé le préfet du Pas-de-Calais concernant ce courrier: D'après se que l'on m'a expliqué c'est une taxe liée au permis de construire dont la somme varie en fonction de la surface TOTALE (Comble récupérable compris) de la maison. C'est un courrier d'information qui permet de prévenir le futur propriétaire de la somme qu'il devra débourser un ans après l'acceptation de son permis suite a la réception d'un nouveau courrier. C'est donc un impôt.


Pour info : depuis mars 2012 des lois sur des taxes ont changées : En gros : Il y avait 2 taxes séparées qu'ils ont regroupées en une seul : la taxe d'aménagement. C'est pour cela que les habitants de la tranche 1 et 2 n'ont pas reçu ce courrier.


Attendez-vous donc a recevoir ce genre de courrier qu'il ne faut PAS payer tout de suite. 


Pour vous donnez une référence nous avons 152m² (comble récupérable compris) et nous devrons payer 1332€ soit environs 8,76€ le m²  Confused








Autre info : Nous (tous apparemment ?) allons alors être exonéré d’impôt foncier sur la maison "grâce" à cette taxe pendant 2 ans. Par contre nous aurons quand même un impôt foncier sur le terrain. Il n'y aura aucun avantage au niveau des impôts pour les maisons BBC.


ATTENTION : Ne pas oublier a la fin de la construction de remplir le formulaire (plus un autre formulaire a aller chercher aux impôt ou sur leur site internet) de fin des travaux (joint avec l'acceptation du permis de construire) à renvoyer aux impôts et a la mairie qui déclencheront l'exonération pendant 2 ans de l'impôt foncier. 




NB : Concernant la taxe et la surface (nos 152m²), il s'agit bien de la surface habitable (déclaré aux impôts) et non de la surface totale.


ps message perso a caron: content de vous avoir rencontrés Okay


Dernière édition par yakuzayang le Lun 5 Nov - 21:08 (2012); édité 1 fois
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caron


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MessagePosté le: Lun 5 Nov - 20:53 (2012)    Sujet du message: Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques Répondre en citant

Nous voilà enfin propriétaire de notre terrain Smile.                                                                                                                           PS : nous de même très enchantée d'avoir fais votre connaissance a très bientôt en tant que voisin Smile
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marjo


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MessagePosté le: Lun 5 Nov - 20:57 (2012)    Sujet du message: Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques Répondre en citant

en plus de payer la taxe fonciere + la taxe d habitation on aura cette sublime taxe d amenagement a payer en gros on fait plus rien l annee prochaine on garde tout pour les taxes!
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marjo


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MessagePosté le: Lun 5 Nov - 21:01 (2012)    Sujet du message: Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques Répondre en citant

cool merci pour la nouvelle yakuzayang! ce sera moin lourd j ai vu les taux sur le net enfin on verra!
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yakuzayang


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MessagePosté le: Lun 5 Nov - 21:07 (2012)    Sujet du message: Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques Répondre en citant

marjo a écrit:
en plus de payer la taxe fonciere + la taxe d habitation on aura cette sublime taxe d amenagement a payer en gros on fait plus rien l annee prochaine on garde tout pour les taxes!



Pour la première année : taxe sur l'aménagement + taxe foncière sur le terrain + impôt locaux
Pour la deuxième année : taxe foncière sur le terrain + impôt locaux
Pour les année suivante : taxe foncière sur le terrain et la maison + impôt locaux



marjo a écrit:
cool merci pour la nouvelle yakuzayang! ce sera moin lourd j ai vu les taux sur le net enfin on verra!


de rien. De quel taux tu parles?
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marjo


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MessagePosté le: Lun 5 Nov - 21:28 (2012)    Sujet du message: Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques Répondre en citant

j'ai été sur le net pour savoir les taux de la taxe d'aménagement mais bon ça peut varier!
http://vosdroits.service-public.fr/professionnels-entreprises/F23263.xhtml
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yakuzayang


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MessagePosté le: Lun 5 Nov - 21:38 (2012)    Sujet du message: Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques Répondre en citant

yakuzayang a écrit:
yakuzayang a écrit:
yakuzayang a écrit:
yakuzayang a écrit:
bonjour a tous,


nous avons reçu un courrier de la préfecture du pas de calais concernant le paiement d'une taxe (a notre charge donc) de l'aménagement de l'espace vert a hauteur de 1600€ environ  Shocked ! Avez vous aussi reçu ce courrier?
















Bonjour a tous, voici le courrier reçu : 
















rebonjour,


j'ai appelé le préfet du Pas-de-Calais concernant ce courrier: D'après se que l'on m'a expliqué c'est une taxe liée au permis de construire dont la somme varie en fonction de la surface TOTALE (Comble récupérable compris) de la maison. C'est un courrier d'information qui permet de prévenir le futur propriétaire de la somme qu'il devra débourser un ans après l'acceptation de son permis suite a la réception d'un nouveau courrier. C'est donc un impôt.


Pour info : depuis mars 2012 des lois sur des taxes ont changées : En gros : Il y avait 2 taxes séparées qu'ils ont regroupées en une seul : la taxe d'aménagement. C'est pour cela que les habitants de la tranche 1 et 2 n'ont pas reçu ce courrier.


Attendez-vous donc a recevoir ce genre de courrier qu'il ne faut PAS payer tout de suite. 


Pour vous donnez une référence nous avons 152m² (comble récupérable compris) et nous devrons payer 1332€ soit environs 8,76€ le m²  Confused












Autre info : Nous (tous apparemment ?) allons alors être exonéré d’impôt foncier sur la maison "grâce" à cette taxe pendant 2 ans. Par contre nous aurons quand même un impôt foncier sur le terrain. Il n'y aura aucun avantage au niveau des impôts pour les maisons BBC.


ATTENTION : Ne pas oublier a la fin de la construction de remplir le formulaire (plus un autre formulaire a aller chercher aux impôt ou sur leur site internet) de fin des travaux (joint avec l'acceptation du permis de construire) à renvoyer aux impôts et a la mairie qui déclencheront l'exonération pendant 2 ans de l'impôt foncier. 




NB : Concernant la taxe et la surface (nos 152m²), il s'agit bien de la surface habitable (déclaré aux impôts) et non de la surface totale.


ps message perso a caron: content de vous avoir rencontrés Okay






Vue dans l'acceptation du permis de construire : 


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cora62


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MessagePosté le: Lun 5 Nov - 21:51 (2012)    Sujet du message: Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques Répondre en citant

bonsoir à tous sur la tranche 7 avez vue des archéologue pour ceux qui vont à la marliere merci d'avance
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caron


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MessagePosté le: Lun 5 Nov - 22:16 (2012)    Sujet du message: Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques Répondre en citant

Dsl aucun archéologue même sur la tranche 6 il ont était intempéries personne a travailler j'espère que le temps va vite se remettre sinn va y avoir du retard
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bpro


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MessagePosté le: Mar 6 Nov - 10:02 (2012)    Sujet du message: Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques Répondre en citant

caron a écrit:

Dsl aucun archéologue même scheur la tran 6 il ont était intempéries personne a travailler j'espère que le temps va vite se remettre sinn va y avoir du retard

sur la tranche 6 c bien terminé, vous me faites douter là ! ils en sont aux viabilisations là.
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caron


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MessagePosté le: Mar 6 Nov - 10:17 (2012)    Sujet du message: Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques Répondre en citant

Bpro je parler de la tranche 7 y'a pas darcheo et je disait sur la tranche 6 ramery a était intempéries vu la pluie oui il sont bien au viabilisation 
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bpro


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MessagePosté le: Mar 6 Nov - 10:22 (2012)    Sujet du message: Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques Répondre en citant

ok mal compris lol, dsl
en effet si les arrets pour intemperries commencent çà craint, mais fallait s'y attendre!
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caron


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MessagePosté le: Mar 6 Nov - 10:31 (2012)    Sujet du message: Début des travaux en tranche 6 et des fouilles archéologiques Répondre en citant

C'est sur que on tombe pas dans la bonne période pff 
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